Mentions Légales

Préambule

Hébergement :

o2switchSARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807

La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.CNIL : 1756116 | RIPE : AS50474

Informations sur l’entreprise

CAKE DESIGN 49 Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 1500 € – Siège social : 48 rue henri hamelin, 49000 Angers – Tél : +33 6 76 37 99 59

Immatriculation au RCS Angers numéro B 847 636 446 – APE 5621Z

CAKE DESIGN 49 est une entreprise spécialisée dans la vente alimentaire ou non, de tous produits ou services traiteur et toutes activités s’y rapportant.

Propriété intellectuelle et Copyright

L’ensemble du site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’ensemble des contenus de ce site Internet est la propriété de la société CAKE DESIGN 49.
Toute utilisation autre que la consultation à usage privé, personnel et non commercial, (telle que par exemple la copie, la reproduction, la modification, la réédition, la transmission, l’utilisation à des fins commerciales ou publicitaires …) est interdite sans l’autorisation écrite et préalable de CAKE DESIGN 49.

Politique de protection des données à caractère personnel « Loi Informatique et Libertés »

Les informations collectées par les formulaires présents sur le site CAKEDESIGN49.COM contiennent des données à caractère personnel au sens du Règlement (UE) 2016/679 du 27 Avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après dénommé RGPD – Règlement Européen sur la protection des données).

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique, destiné à la préparation, la conclusion, la gestion et l’exécution de votre devis.